Séries / Divisions :
BIC - PDSTK, BIC - CHG, BIC - AMT, BIC - PROV
Texte :
Des documents du Bulletin officiel des finances publiques sont modifiés afin de rétablir la doctrine administrative telle qu'elle était avant l'ouverture au public du site.
Les documents concernés sont recensés ci-après.
Actualité liée :
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Documents liés :
BOI-BIC-PDSTK-20-20-10-20 : BIC - Produits et stocks - Dépréciation des stocks
BOI-BIC-CHG-20-20-10 : BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges - Valorisation des actifs - Immobilisations acquises ou créées
BOI-BIC-AMT-10-30-20 : BIC - Amortissements - Règles de déduction - Base de l'amortissement - Incidences des nouvelles normes comptables
BOI-BIC-AMT-10-40-30 : BIC - Amortissements - Règles de déduction - Durée et taux d'amortissement - Taux d'amortissement
BOI-BIC-PROV-40-20 : BIC - Provisions pour dépréciation - Provisions pour stocks et en cours et provisions sur créances douteuses ou litigieuses
Signataire des documents liés :
Jean-Pierre Lieb, chef du service juridique de la fiscalité