Labels et normes applicables-Tableau de correspondance-Dépenses réalisées du 01/01/2009 au 31/12/2011

Chaudières à condensation

Marquage CE de type (précisant la nature de l'équipement)

Poêles à bois

([CO]) ≤ 0,6%⁽¹⁾

(Re) ≥ 70%⁽²⁾

Label « Flamme verte »

Foyers fermés et inserts de cheminées intérieures

Cuisinières utilisées comme mode de chauffage

Chaudières à chargement manuel (puissance (P) < 300 KW)

Re ≥ 70%

Chaudières à chargement automatique (P< 300 KW)

Re ≥ 75%

Equipements fonctionnant à l'énergie solaire et dotés de capteurs solaires

Capteurs certifiés CSTBat ou Solar Keymark ou équivalent

Label «  O solaire »

Equipements fonctionnant à l'énergie hydraulique

Planchers bas sur sous sol, sur vide sanitaire ou sur passage ouvert, murs en façade ou en pignon

R ≥ 2,8 m² .kW

Marquage CE ou label ACERMI (la résistance R figure sur l'étiquette du produit ou sur la fiche de réalisation du chantier pour les produits soufflés)

Toitures terrasses

R ≥ 3 m².kW

Planchers de combles perdus

R ≥ 5 m².kW

Rampants de toiture

R ≥ 5 m² .k W

Plafonds de combles

R ≥ 5 m².kW

Fenêtres ou portes fenêtres PVC

Uw ≤ 1,4 W/m².K

Label acotherm classe TH 11

Ou marquage CE qui donne la valeur de Uw⁽³⁾

Fenêtres ou portes fenêtres bois

Uw ≤ 1,6 W/m².K

Label acotherm classe TH 10 ou TH 11

Fenêtres ou portes fenêtres métal

Uw ≤ 1,8 W/m².K

Label acotherm classe TH 9,TH 10 ou TH 11

Vitrage de remplacement à isolation renforcée dénommés également vitrages à faible émissivité, installés sur une menuiserie existante

Ug ≤ 1,5 W/m².K

Label Cekal classe TR 5 à TR 9 ou marquage CE qui donne la valeur de Ug

Doubles fenêtres consistant en la pose sur la baie existante d'une seconde fenêtre à double vitrage renforcé

Uw ≤ 2 W/m².K

Label Acotherm classe TH 8 ou supérieur ou marquage CE qui donne la valeur de Uw

Volets isolants

Δ R > 0,20 m².K/W

Marque NF fermeture qui indique la valeur de la résistance thermique additionnelle (ΔR)

Calorifugeage de tout ou partie d'une installation de production ou de distribution de chaleur ou d'eau chaude

R ≥ 1 m².k/W

Marquage CE ou label ACERMI (la résistance R figure sur l'étiquette du produit)

Systèmes de fourniture d'électricité à partir de l'énergie solaire

EN 61215 ou NF 61646

Système de fourniture d'électricité à partir de l'énergie éolienne, hydraulique ou de biomasse