BNC - Champ d'application - Activités et revenus imposables
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L'étude portera sur :
- les revenus imposables dans la catégorie des bénéfices non commerciaux (chapitre 1, cf. BOI-BNC-CHAMP-10-10) ;
- les limites avec les autres catégories de revenus (chapitre 2, cf. BOI-BNC-CHAMP-10-20)
- études particulières de certaines professions ou activités (chapitre 3, cf. BOI-BNC-CHAMP-10-30).